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Lecture croisée des normes de systèmes de management

Q3 Contexte, parties intéressées, domaine d'application

6 min de lecture · V, IA

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Pour : V, IA
Source : ISO 9001:2026, 4.1 à 4.3 et A.3, A.4. ISO 14001:2026, article 1, 4.1 à 4.3 et A.3, A.4. ISO 45001:2018, 4.1 à 4.3 et A.3, A.4. ISO/IEC 27001:2022, article 1, 4.1 à 4.3. ISO/IEC 42001:2023, 4.1 à 4.3.

Deux organismes ayant une activité similaire peuvent être conformes de façons différentes, parce que chacun détermine son contexte, ses parties intéressées et son domaine d'application selon la phrase de sa norme. Les phrases ne sont pas interchangeables. La phrase sur le climat ne l'est pas non plus.

ISO 9001:2026. 4.1 exige de déterminer les enjeux externes et internes qui sont pertinents pour la finalité et l'orientation stratégique et qui influent sur l'aptitude à atteindre les résultats visés. Le même passage exige :

The organization shall determine whether climate change is a relevant issue.

L'organisme doit déterminer si le changement climatique est un enjeu pertinent. La phrase ne dit pas qu'il l'est dans chaque organisme. Les informations relatives aux enjeux doivent être surveillées et revues. 4.2 exige de déterminer les parties intéressées pertinentes, leurs exigences pertinentes et celles de ces exigences qui sont traitées par le système de management de la qualité. Ces informations doivent elles aussi être surveillées et revues. 4.3 exige, lors de la définition du domaine d'application, de prendre en considération les enjeux issus de 4.1, les exigences issues de 4.2 ainsi que les produits et services. « Consider », selon A.2, figure dans 9001-25. Le domaine d'application doit indiquer les types de produits et de services couverts et contenir la justification de chaque exigence que l'organisme détermine comme non applicable. La conformité ne peut être revendiquée que si les exigences déterminées comme non applicables ne portent pas atteinte à l'aptitude ou à la responsabilité d'assurer la conformité des produits et des services et d'accroître la satisfaction du client. A.3 cite en plus, dans ce test, des obligations légales et des autorités. A.3 est informatif. Ce qui est audité, c'est 4.3. Le développement figure dans 9001-05.

ISO 14001:2026. 4.1 exige de déterminer les enjeux qui sont pertinents pour la finalité et qui influent sur l'aptitude à atteindre les résultats visés. Ces enjeux doivent inclure les conditions environnementales qui sont influencées par l'organisme ou qui peuvent influencer l'organisme, par exemple des niveaux de pollution, la disponibilité des ressources naturelles, le changement climatique, la biodiversité ou la santé des écosystèmes. « Such as » montre le type de conditions environnementales. La phrase est une autre obligation que le « determine whether » de l'ISO 9001. Une obligation de surveiller et de revoir les enjeux ne figure ni en 4.1 ni en 4.2 de cette édition. 4.2 exige de déterminer quels besoins et attentes deviennent des obligations de conformité et sont traités par le système de management environnemental, avec renvoi à 6.1.3. Note 1 relative à 3.1.7 :

To “perceive itself to be affected” means the perception has been made known to the organization.

4.3 exige de prendre en considération cinq objets : les enjeux issus de 4.1, les obligations de conformité issues de 4.2, les unités organisationnelles, les fonctions et les limites physiques, les activités, produits et services, ainsi que l'autorité et l'aptitude à exercer une maîtrise et une influence sur le cycle de vie. Selon A.3, ce qui est pris en considération (« consider ») peut être exclu après y avoir réfléchi. Une fois le domaine d'application fixé, toutes les activités, tous les produits et tous les services situés dans ce domaine doivent être inclus dans le système. L'article 1 indique qu'une déclaration de conformité n'est pas acceptable si toutes les exigences ne sont pas reprises et satisfaites sans exclusion. L'article 4 de cette édition ne contient pas de voie permettant, comme l'ISO 9001 en 4.3, de tenir des exigences isolées de ce document pour non applicables avec une justification. Le développement figure dans 14001-03 et 14001-04.

ISO 45001:2018. 4.1 exige de déterminer les enjeux. Une obligation de les surveiller en continu ne figure pas en 4.1. Cette PDF ne contient en 4.1 aucune phrase sur le changement climatique. 4.2 exige de déterminer les autres parties intéressées en plus des travailleurs, les exigences pertinentes des travailleurs et de ces autres parties, et lesquelles de ces exigences sont, ou pourraient devenir, des obligations légales et d'autres exigences. Dans cette phrase, les travailleurs ne sont pas une partie que l'on commence par choisir. 4.3 exige de prendre en considération les enjeux issus de 4.1. L'organisme doit tenir compte des exigences issues de 4.2 et des activités liées au travail, planifiées ou réalisées. Selon A.3, ce qui a été pris en considération peut être exclu. Ce dont il est tenu compte ne peut pas l'être. Le système doit inclure les activités, produits et services qui relèvent de la compétence ou de l'influence de l'organisme et qui peuvent avoir un effet sur la performance SST. Le développement figure dans 45001-02.

ISO/IEC 27001:2022. Ce PDF est l'édition d'octobre 2022. 4.1 exige de déterminer les enjeux qui sont pertinents pour la finalité et qui influent sur l'aptitude à atteindre les résultats visés. 4.1 de cette édition ne contient pas de phrase qui exigerait de déterminer si le changement climatique est un enjeu pertinent. 4.2 c laisse à l'organisme le soin de déterminer quelles exigences de parties intéressées sont traitées par le système de management de la sécurité de l'information. La note indique que des exigences légales, réglementaires et contractuelles pourraient en faire partie. « Can ». 4.3 exige de prendre en considération les enjeux issus de 4.1, les exigences issues de 4.2 ainsi que les interfaces et les dépendances entre les activités de l'organisme et les activités d'autres organismes. L'article 1 indique qu'une allégation de conformité n'est pas acceptable si une exigence des articles 4 à 10 est exclue. 4.4 exige d'établir le système, y compris les processus et leurs interactions. 4.4 ne contient pas de verbe supplémentaire « documenter » ni une liste de types de processus. Le développement figure dans 27001-02.

ISO/IEC 42001:2023. 4.1 exige de déterminer les enjeux, et dans le même article :

The organization shall determine whether climate change is a relevant issue.

La phrase correspond à l'orientation de l'ISO 9001, 4.1. Elle ne dit pas que le changement climatique est toujours pertinent. La note relative à 4.2 indique que des parties intéressées pourraient avoir des exigences en lien avec le changement climatique. « Can ». La note 1 relative à 4.1 cite, comme exemple de contexte externe qui peut être inclus, les exigences légales applicables, y compris les usages interdits de l'IA. « Can include ». La note n'est pas un catalogue d'interdictions. La seule référence normative est l'ISO/IEC 22989:2022. Elle n'est pas disponible. Ce qui y est entendu par système d'IA n'est pas repris ici. 4.2 exige de déterminer les parties pertinentes, leurs exigences pertinentes et celles de ces exigences qui sont traitées par le système de management de l'IA. 4.3 exige de prendre en considération les enjeux issus de 4.1 et les exigences issues de 4.2. Le développement figure dans 42001-03.

Information documentée : dans chacune des cinq normes, le domaine d'application doit être disponible en tant qu'information documentée. L'ISO 9001:2026 y exige la justification des exigences non applicables. L'ISO 14001:2026 exige en plus que le domaine d'application soit mis à la disposition des parties intéressées. Dans ces éditions, 4.1 et 4.2 n'exigent pas d'information documentée propre.

Pas dans ce texte : une méthode de contexte, une liste obligatoire de parties intéressées, et un texte sur le climat ou le droit que le PDF concerné ne contient pas. L'ISO 31000:2018 est citée dans la note relative à l'ISO/IEC 27001, 4.1, et n'est pas disponible.